Document d'archives : Fonctionnement des conseils municipaux pendant la Seconde Guerre mondiale (notamment réorganisation et tutelle) : textes...

Titre :

Fonctionnement des conseils municipaux pendant la Seconde Guerre mondiale (notamment réorganisation et tutelle) : textes officiels, instructions ministérielles et préfectorales et des autorités d'occupation, listes des maires et des conseillers municipaux.

Cote :

M 4782

Ressources complémentaires :

Concernant la nomination des maires, des adjoints et des conseillers municipaux pendant la Seconde Guerre mondiale, voir aussi le fonds du cabinet du préfet (instructions en M4963 et fiches individuelles de renseignements et arrêtés de nomination en M4964/1-4973). Concernant la surveillance des maires, des adjoints et des conseillers municipaux pendant la Seconde Guerre mondiale, voir le fonds du cabinet du préfet (extraits de casier judiciaire en M4974/1-2 et questionnaires sur la situation militaire en M4975/1-2).

Où consulter le document :

Archives départementales du Pas-de-Calais

Archives départementales du Pas-de-Calais

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