Document d'archives : Commune de Château-Ville-Vieille. - Projet d'aménagement de la zone artisanale de Brasq : enquêtes d'utilité publique et...

Titre :

Commune de Château-Ville-Vieille. - Projet d'aménagement de la zone artisanale de Brasq : enquêtes d'utilité publique et parcellaire (1986-1987). Commune de Chorges. - Projet d'acquisition de terrains en vue de la construction d'un poste de transformation au quartier du Bourg-Nord : enquêtes d'utilité publique et parcellaire (1985-1989). Commune d'Embrun. - Renforcements coordonnés de la route nationale 94 entre Embrun et Montdauphin : enquête parcellaire (1981-1983).

Cote :

1552 W 54

Où consulter le document :

Archives départementales des Hautes-Alpes

Archives départementales des Hautes-Alpes

Liens