Document d'archives : Marché de prestations intellectuelles Valoren, association Meuse Optique Contact, plan Meuse.
Cote :
1806 W
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
CONSEIL GENERAL, DIRECTION DU DEVELOPPEMENT, AFFAIRES EUROPEENNES, PLANIFICATION, REGION
Conditions d'accès :
Proposition d'élimination : O
communicable au bout de 30 ans
Observations :
TRI
Institutions :
CONSEIL GENERAL, DIRECTION DU DEVELOPPEMENT, AFFAIRES EUROPEENNES, PLANIFICATION, REGION
Thèmes :
ACQUISITION DE LA NATIONALITE FRANCAISE, Archives contemporaines, Etat des fonds, Série W, action économique, agriculture, coordination, entreprise, fonctionnement, hôtel de voyageurs, industrie du verre, naturalisation, presse, établissement artisanal
Type de document :
contrat, dossier individuel, liste nominative, marché public, registre, répertoire