Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

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Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : Marc-Antoine de Bock et ses enfants (1714-1770)

Date : 1714 - 1770

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Contenu :

Présentation du contenu

Contrat de mariage entre Pierre de Lescaut et Jeanne Rose de Bock (s.d.), acte de vente à Marc-Antoine de Bock (29 mai 1714), acte d'affirmation de la cour du parlement de Guyenne à Marc-Antoine de Bock (12 avril 1717), quittance pour Marc-Antoine de Bock (20 mai 1730), testament de Marc-Antoine de Bock (17 avril 1731), deux testaments et ajout d'une clause testamentaire d'Anne de Partarieu (avril-juin 1733), acte de vente à Jean-Baptiste de Bock (4 mai 1770), testament de Jean-Baptiste de Bock (30 messidor an XI).

Cote :

1

Inventaire d'archives :

Sous-série 1 J Documents isolés et petits fonds entrés par voie extraordinaire Deuxième volume

Personnes :

Bock, Jean-Baptiste de, Bock, Jeanne Rose de, Bock, Marc-Antoine de, Lescaut, Pierre de, Partarieu, Anne de

Lieux :

Le Mas-d'Agenais (Lot-et-Garonne, France), Caumont (Lot-et-Garonne, France ; ancienne juridiction), Sainte-Marthe (Lot-et-Garonne, France)

Thèmes :

acquisition domaniale, affaire familiale, décès, justice royale, reconnaissances, régime matrimonial, régime seigneurial

Type de document :

Document d'archives

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