Document d'archives : Organisation : loi, adresse, proclamation, avis, correspondance, modèle de récépissé, etc....
Titre :
Organisation : loi, adresse, proclamation, avis, correspondance, modèle de récépissé, etc.
Contenu :
1. Adresse des administrateurs du département relative à l'emprunt forcé (29
frimaire). - 4. Lettre des administrateurs du département aux municipalités au
sujet des réclamations et demandes de réduction (19 pluviôse). - 6. Loi
déterminant les modalités du payement de l'emprunt forcé (19 ventôse) ;
proclamation du directoire exécutif relative à l'emprunt forcé (25 ventôse) ;
avis du département concernant l'exécution des lois des 19 frimaire, 26
pluviôse et 19 ventôse an IV (2 germinal). - 7-9. Lettres du ministre des
finances aux administrateurs du département relatives aux coupons et
récépissés de l'emprunt forcé ; modèle de récépissé (7 fructidor et 27
germinal). - 10. Récépissé de bons de 90 francs pour la commune d'Égreville
(an V).
Cote :
L340
Inventaire d'archives :
Administrations et tribunaux de la période révolutionnaire (série L)
Description physique :
7 pièces,
papier