Document d'archives : Correspondance sur la répartition et utilisation des crédits suite à la loi de 1923 : textes de préparation et projet de loi de...
Titre :
Correspondance sur la répartition et utilisation des crédits suite à la loi de 1923 : textes de préparation et projet de loi de 1923 : textes de préparation et Projet de loi pour l'ouverture d'un crédit extraordinaire de 1.500 000 F pour remédier à la crise de la culture de l'huitre plate etc 1. - Rapport et avis du Secrétariat de la Marine Marchande à propos de la répartition des crédits et des dépenses entreprises - programme des travaux pour le quartier d'Auray 2. - utilisation de crédits au quartier d'Auray 1923-24 3. - utilisation de crédits au quartier d'Auray et pour le Bassin d'Arcachon 1924-29 4. - utilisation de crédits au quartier d'Auray et pour le Bassin d'Arcachon 1924-29 5. - utilisation de crédits accordés - divers 1923 6. - voeux des conseillers generaux et d'arrondissement 7. - reconstitution d'une réserve huitrière dans de Penef 1923 24 8. - création d'une réserve - banc de Noyalo 1923 25
Cote :
19780543/38
Thèmes :
aquaculture, assainissement, commercialisation, conchyliculture, coquillage, crustacé, domaine public, eau, expérimentation, mer, ostréiculture, pisciculture, pollution, produit de la mer, pêche maritime, redevance, syndicat