Document d'archives : Presbytère. – Réparations : extraits du registre de délibérations, extraits de délibérations du conseil de fabrique, budgets et...

Titre :

Presbytère. – Réparations : extraits du registre de délibérations, extraits de délibérations du conseil de fabrique, budgets et comptes de la fabrique, état de la situation de la caisse municipale, devis estimatifs, convention, procès-verbal d'adjudication des travaux, arrêté préfectoraux, certificat de paiement, déclaration de versement au receveur des finances, arrêté du conseil de préfecture, mandats de paiement, procès-verbal de réception définitive, correspondance (1866-1872, 1887-1888, 1925). Réfection de la toiture : extraits du registre de délibérations, devis, marché, procès-verbaux de réception définitive, mémoire des sommes dues, correspondance (1892, 1898). Location : extraits du registre de délibérations, baux, état des lieux, copie d'un acte de fondation, notes, correspondance (1907-1939).

Cote :

2 O 1786

Où consulter le document :

Archives départementales de la Haute-Savoie

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