Police générale. Rapport relatif à de graves délits commis par des étrangers de la commune (1792). Avis de changements de domicile (1852-1857). Registre des passeports délivrés (1847-1861). Souches de passeports pour l'intérieur (1828-1862). Trois livrets d'ouvriers (1858-1863). Etat de livrets délivrés (1860-1866). Affichage (1897-1901). Troubles, rixes (1846-1849). Surveillance d'individus dangereux (1822-1828). Souches du registre d'immatriculation des étrangers (1894-1914). Etats nominatifs d'étrangers (1915).

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457Edepot - Archives communales déposées de Rupt-sur-Saône