Document d'archives : Communication et affaires générales du Département.
Contenu :
Présentation du contenu
Ce versement présente de nombreux dossiers de communication institutionnelle du Département de Charente-Maritime. Il comporte aussi quelques dossiers concernant le tourisme, ainsi que quelques documents importants sur des politiques départementales (articles 64 à 66). Ceux-ci ont été joints aux dossiers de communication lors du versement, car les services les ayant produits appartenaient aussi à la Direction générale des services du Département, et l'urgence du déménégament commandant, ils n'ont pas fait l'objet d'un versement séparé.
Cote :
1917 W 1-66
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
Origine:
Conseil général de la Charente-Maritime. Direction générale des services du Département. Service communication
Biographie ou histoire
A l'époque de la production des documents, la communication institutionnelle et les affaires touristiques étaient gérées par un service intégré à la Direction générale des services du Département (DGSD). Par la suite, une direction du tourisme et de la communication (DTC) a vu le jour. Elle a été divisée en une direction du tourisme (DT) et une direction de la communication (DC) avant d'être à nouveau rassemblée en une direction de la communication (DC) après 2001 et de se développer en une direction de la communication et des stratégies innovantes en 2008 (DCSI). Elle existe sous sa forme actuelle depuis 2010 (DCSII : direction de la communication, des stratégies innovantes et de l'international). Les missions du tourisme ont alors été rattachées à la Direction du développement économique et du tourisme (DEET).
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
versement, 18 septembre 2000
Historique de conservation :
Historique de la conservation
Ce versement a été pris en charge au moment du déménagement des services vers la Maison de la Charente-Maritime en 2001. Il n'avait jamais été classé.
Description :
Critères de sélection :
Informations sur l'évaluation
Des éliminations ont été réalisées en octobre 2014. Elles ont porté sur les dossiers des manifestations régulières (hors années 0 et 5), des pièces financières, des dossiers de subventions, des pièces de marchés, des documents préparatoires aux insertions publicitaires, de la documentation, et des plans de communes. Par ailleurs, seuls quelques spécimens d'insertions publicitaires ont été conservés pour la période afin d'illustrer les types de revues dans lesquelles le Département communiquait.
Mise en forme :
Mode de classement
Classement par thèmes
Conditions d'accès :
Statut juridique
Archives publiques
Communicabilité
L'ensemble du fonds est librement communicable, à l'exception de quelques dossiers, qui sont communicables respectivement au terme d'un délai de 25 ans à compter de la date de clôture des dossiers (secret en matière commerciale et industrielle) et 50 ans à compter de la date de clôture des dossiers en raison de la présence de mentions pouvant porter atteinte à la vie privée des personnes concernées, tout ceci en vertu des articles L 213-1 et suivants du livre II du code du Patrimoine modifiés par la loi du 15 juillet 2008.
Délai
50 ans
Première année communicable
2048
Conditions d'utilisation :
Conditions d'utilisation
Reproduction libre une fois le délai de communicabilité échu
Description physique :
Description physique:
Support
Support: papier
Nombre d'éléments
Nombre d'éléments: 66 articles et 29 boîtes
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 3,60
Ressources complémentaires :
Références
Répertoire numérique informatisé, Arkhéïa
Observations :
Commentaire
Classé, AD.17, 2014
Localisation physique :
Localisation physique: Archives départementales de la Charente-Maritime, site de La Rochelle
Personnes :
Institutions :
Thèmes :
"Pierre Loti", Fort Boyard, Francofolies, Grand Pavois, Martrou, Prix des mouettes, Sites en scène, TGV, communication institutionnelle, espace naturel sensible, logo, manifestation commerciale, manifestation culturelle, manifestation sportive, périmètres sensibles, revitalisation, réunion scientifique, tourisme
Type de document :
Document d'archives, affiche, budget, charte, communiqué de presse, compte rendu, contrat, convention, correspondance, coupure de presse, discours, document photographique, dossier de presse, délibération, plan, programme, rapport, rapport d'activité, revue de presse, statistique