Document d'archives : Plans d'occupation des sols.- BRUNOY : plan provisoire (1970), prescription (1974), publication (1980) ; BRUYERES-LE-CHATEL :...
Titre :
Plans d'occupation des sols.- BRUNOY : plan provisoire (1970), prescription (1974), publication (1980) ; BRUYERES-LE-CHATEL : publication (1977), approbation (1979), mise à jour (1980).
Contenu :
Archives textuelles
Cote :
905W/10
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur)
DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)
Conditions d'accès :
sans délais
Langues :
Français
Description physique :
Papier