Document d'archives : Périmètre de Drac-Souloise.- Enquête et déclaration d'utilité publique des travaux de restauration constitutives des périmètres...
Titre :
Périmètre de Drac-Souloise.- Enquête et déclaration d'utilité publique des travaux de restauration constitutives des périmètres et séries domaniales loi 1882 Projets de 1902 : dossier général (1902-1910) ; dossiers communaux ([1885] 1902-1907).
Cote :
7 P 372
Inventaire d'archives :
Répertoire numérique de la sous-série 7P - fonds du service de restauration des terrains de montagne
Informations sur le producteur :
Origine:
Conservation, Reboisement