Document d'archives : Contribution foncière des propriétés bâties, taxe sur le revenu net des propriétés bâties, contribution foncière des propriétés...
Titre :
Contribution foncière des propriétés bâties, taxe sur le revenu net des propriétés bâties, contribution foncière des propriétés non bâties : copie de la matrice générale (articles 1441 à 2040).
Cote :
1 G 96
Inventaire d'archives :
Description physique :
Personnes :
Allard, Baron, Barthe, Pierre Henri Joseph, Baudy, François Raymond, Bergonié, Berrette, Fernand, Boisson, Bouillon, Duc de, Brun, Carrère, Hermann Joseph, Castaing, Chrétin, Courréjolles, Coutançon, Eugène, Debor, Delor, Dupuy, Faget, Fallières, Armand, Fornari née Arcambal, Foveau de Courmelles, Gross, Klein, Marie Catherine Élisabeth, Labit, Laplaine, Laubenheimer, MPI Protexulate, Nolibé, Pouget, Prades, Catherine, Pérotin, Romas, Jacques de, Rouliès, Taillarda, Trassard, Venturin, Julie Henriette, Vidus, Vissol
Lieux :
Damazan (Lot-et-Garonne), Puyfortéguille (Nérac, Lot-et-Garonne), Cauderoue (Nérac, Lot-et-Garonne ; lieu-dit), Nazareth (Nérac, Lot-et-Garonne), Vianne (Lot-et-Garonne), Barbaste (Lot-et-Garonne), Nérac (Lot-et-Garonne ; canton), Nérac (Lot-et-Garonne) - Lieu-dit de cauderoue, Nérac (Lot-et-Garonne)
Thèmes :
Administration communale, Agriculture, Archives, Assurance sociale, Biens communaux, Bureau de bienfaisance, Bâtiment communal, Contentieux administratif, Culture, Défense du territoire, Eau, Finances communales, Fiscalité, Guerre, Hospice, Hygiène, Industrie, Justice, Loisir, Personnel, Police, Population, Protection des bâtiments, Protection sociale, Ravitaillement, Santé, Sapeur-pompier, Sport, Texte officiel, Travail, Urbanisme, Vie religieuse, Voie de communication, Éducation, Élection, Établissement pénitentiaire, État civil