Aisne

Glissements de terrain du 6 février 1995, commune de Pasly.

Corrèze

Glissements de terrain du 21 février 1995, commune de Brive-la-Gaillarde.

Côtes-d'Armor

Glissements de terrain du 17 janvier au 4 février 1995, commune de Ploezal.

Eure

Glissements de terrain du 15 février 1995, commune de Burey.

Gers

Glissements de terrain du décembre 1993 à janvier 1994, additif à la commission interministérielle du 24 août 1994, commune de Saint-Elix-d'Astarac.

Indre-et-Loire

Glissements de terrain de janvier 1995, 2 communes.

Loir-et-Cher

Glissements de terrain du 20 janvier au 5 février 1995, 10 communes, important fonds de dossier.

Glissements de terrain du 3 mars 1995, commune de Vendôme.

Glissements de terrain du 9 mars 1995, commune de Troo, fonds de dossier.

Lot

Glissements de terrain du 20 décembre 1994, commune de la Tour-de-Faure, fonds de dossier.

Lot-et-Garonne

Glissements de terrain du 24 décembre 1993 au 10 mars 1994, commune de Bon-Encontre.

Orne

Glissements de terrain du février à mars 1995, 2 communes.

Pas-de-Calais

Glissements de terrain du 8 décembre 1994, commune de Febvin-Palfart, fonds de dossier.

Glissements de terrain du 25 janvier 1995, réexamen de la commission du 21 février 1995 pour la commune de Boulogne-sur-Mer.

Glissements de terrain de février 1995, commune de Saint-Pol-sur-Ternoise, fonds de dossier.

Pyrénées-Atlantiques

Glissements de terrain du 21 décembre 1994, commune de Beyrie-sur-Joyeuse, fonds de dossier.

Haute-Savoie

Glissements de terrain d'octobre à décembre 1994, commune de Charvonnex.

Glissements de terrain du 26 février 1995, commune de Saint-Jorioz.

Glissements de terrain du 22 mars 1995, commune d'Abondance.