Document d'archives : Permis de construire, instruction : formulaire Cerfa, plans, courriers divers, arrêté, consultation de divers services,...

Titre :

Permis de construire, instruction : formulaire Cerfa, plans, courriers divers, arrêté, consultation de divers services, certificat d’affichage, déclaration d’ouverture de chantier, déclaration d’achèvement de travaux et certificat de conformité, courrier (2005). – PC 34172 05 V0051 demandé par Association Languedocienne pour l’Aide aux Insuffisants Mentaux Mûriers, 1804 avenue du Père-Soulas. PC 34172 05 V0052 demandé par Société d’Equipement de la Région Montpelliéraine Etoile Richter, Zone d’Aménagement Concerté (ZAC) Parc-Eurêka. PC 34172 05 V0052 T1 demandé par Société Civile Immobilière Hélène, ZAC Parc Eureka. PC 34172 05 V0053 demandé par Mme DARNEY France, 171 rue de la Bégude. PC 34172 05 V0054 demandé par M. MOLINIER Michel, 480 rue du Pont-de-Lavérune. PC 34172 05 V0055 demandé par Communauté d’Agglomération de Montpellier, Clos de l’Hirondelle.

Cote :

834 W 15

Inventaire d'archives :

834W

Conditions d'accès :

Communicabilité
Communicable

Description physique :

description_materielle:
Importance matérielle :
dossier

Où consulter le document :

Commune de Montpellier - Archives municipales

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