Document d'archives : T.F.A.I. Correspondance, notes, décrets relatifs au régime des jeux de hasard, aux conventions avec l'O.R.T.F., au Groupement...
Titre :
T.F.A.I. Correspondance, notes, décrets relatifs au régime des jeux de hasard, aux conventions avec l'O.R.T.F., au Groupement Nomade Autonome (GNA), aux contentieux à la suite des élections territoriales de 1968, à l'augmentation du nombre des députés (loi du 29 décembre 1972), 1967-1972. . T. O. M Elections sénatoriales de 1959 : liste des textes électoraux, liste des candidatures, correspondance, prochès-verbal, notice individuelle sur le sénateur élu Ahmed Abdallah Abderahman.
Cote :
19940227/50
Personnes :
Thèmes :
administration centrale, banque, budget, collectivité d'outre-mer, collectivité territoriale, conseil général, domaine public, droit civil, droit commercial, droit des personnes, droit du travail, droit pénal, défense, département, environnement, expropriation, marine marchande, nationalité, organisation judiciaire, organisme financier, poste, région, service déconcentré, service national, sport nautique, transport, urbanisme, vie politique, vie économique, visa, élection, état civil
Type de document :
Fonctions :
contentieux, contrôle de l'exercice professionnel, gestion du personnel, législation, organisation administrative, préparation budgétaire, réglementation