Document d'archives : Biens communaux, acquisitions, aliénations, échanges, partages : enquêtes de commodo et incommodo, délibérations municipales,...
Titre :
Biens communaux, acquisitions, aliénations, échanges, partages : enquêtes de commodo et incommodo, délibérations municipales, arrêtés préfectoraux avec plans (classement alphabétique) : Saignes-Ydes (1929-1939). Cimetières. - Travaux, agrandissement, translations, concessions : délibérations, arrêtés, correspondances (1861-1931). Travaux communaux : registre des marchés de gré à gré (1933-1944). Arrêtés des maires : registre (1839-1853). Arrêtés municipaux isolés (1930-1931).
Cote :
1 Z 55