Document d'archives : Affaires domaniales des barons de Saint-Jeoire. – Montagne de Pont Perdu, procès entre Henry de Chabod, marquis de Saint-Maurice,...
Titre :
Affaires domaniales des barons de Saint-Jeoire. – Montagne de Pont Perdu, procès entre Henry de Chabod, marquis de Saint-Maurice, comte de Saint-Jeoire, et des particuliers de Pouilly suspectés d'avoir saisi les bois destinés à l'usage du four banal : sommaire du procès, copie de la pièce n° 8 (1759-1766), copie d'une reconnaissance de 1589, règlement concernant la commune de Pont Perdu (1763), note de Pierre-Clément Foncet, correspondance (1759-1810) ; entre Pierre-Clément Foncet, baron de Montailleur et de Saint-Jeoire, et les paroisses de Saint-Jeoire, La Tour, Saint-Jean, Ayse et Marignier, à propos des droits dans les montagnes et pâturages du Môle et de Pamperdu : rapport du sénateur commis, exploit (1788). Domaine de Bardonanche, communication de livres terriers par Madame de Cormand au profit du baron de Montailleur : procès-verbaux de prise en charge et de décharge (1753). Presinge, acensement passé par Monsieur Foncet au profit de Claude Briffaud d'une pièce de terre : mémoire (an XII).
Contenu :
Cote :
234 J 89
Inventaire d'archives :
Personnes :
Briffaud, Claude, Chabod de Saint-Maurice, Henri-Anne-Joseph-Marie de (marquis de Saint-Maurice, baron de Saint-Jeoire), Foncet de Montailleur, Pierre-Clément (baron de Montailleur et de Saint-Jeoire, seigneur de Doucy ; fils de Jean-Joseph)
Lieux :
Presinge (Genève, Suisse), Môle (Saint-Jeoire, Haute-Savoie ; massif), Pont Perdu (Saint-Jeoire, Haute-Savoie ; massif), La Tour (Haute-Savoie, France), Ayse (Haute-Savoie, France), Saint-Jean-de-Tholome (Haute-Savoie, France), Marignier (Haute-Savoie, France), Pouilly (Saint-Jeoire, Haute-Savoie ; hameau), Bardonanche (La Tour, Haute-Savoie), Saint-Jeoire (Haute-Savoie, France)