Document d'archives : Dépôt par le prince Charles de Lorraine, pair et grand écuyer de France, lieutenant général des armées du roi, château des...

Titre :

Dépôt par le prince Charles de Lorraine, pair et grand écuyer de France, lieutenant général des armées du roi, château des Tuileries, du procès-verbal d'assiette, fait par la chambre des comptes de Bourgogne, à Pierre de Boffremont et Marie de Bourgogne pour les seigneuries de Pouilly et Arnay, selon les lettres patentes du duc de Bourgogne des 25 août 1453 et 22 mars 1454.

Contenu :

Origine de l'information :
Actes signalés par le personnel du Minutier central des notaires de Paris, 2003-2012 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
2009 Date de création de la notice :
2023 (Marie-Françoise Limon-Bonnet)Date de révision :

Cote :

MC/ET/CXVI/240

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