Document d'archives : Accident de la circulation sur l'avenue de Paris à la sortie de la Trémie à Niort ; accident de la circulation sur la route...
Titre :
Accident de la circulation sur l'avenue de Paris à la sortie de la Trémie à Niort ; accident de la circulation sur la route nationale 248 à Granzay-Gript ; accident de la circulation dans la rue Paul Bert à Niort ; accident de la circulation à Niort ; accident de la circulation sur la route nationale 149 ; accident de la circulation sur la route nationale 11 à Niort ; accident de la circulation au carrefour des CD 46 et CD 725 E à Airvault ; accident de la circulation sur la route nationale 11 ; accident de la circulation à La Crèche ; accident de la circulation à Terves ; accident de la circulation entre Verruyes et Saint-Rémy ; accident fluvial lors d'une défaillance du système d'ouverture de l'Ecluse de la Tiffardière ; dommages causé aux lignes de télécommunications lors de travaux d'élagage sur la route nationale 11 ; redressement judiciaire civil pour cause de situation de surendettement.
Cote :
1868 W 100
Inventaire d'archives :
Conditions d'accès :
Institutions :
Deux-Sèvres. Direction départementale de l'équipement. Service des affaires juridiques
Lieux :
La Crèche (Deux-Sèvres, France), Saint-Rémy (Deux-Sèvres, France), Terves (Deux-Sèvres, France), Verruyes (Deux-Sèvres, France), Granzay-Gript (Deux-Sèvres, France), Niort (Deux-Sèvres, France), Airvault (Deux-Sèvres, France)