Document d'archives : Table des acquéreurs ou nouveaux possesseurs
Contenu :
Cette table est la table principale entre 1860 et 1865, avant entre 1791 et 1815, elle n'est qu'un simple renvoi à la table des vendeurs.
Elle mentionne les noms, prénoms, professions et domicile(s) de l'acquéreur et du vendeur, la nature et date de l'acte de vente, la désignation et situation des biens, le prix ou l'estimation des biens, le nom et lieu de résidence du notaire qui a reçu l'acte, la date de déclaration et montants des droits à acquitter.
Accès par le nom de l'acquéreur. Elle disparaît en 1866 et est intégrée au répertoire général et fichier mobile. $
Cote :
3 Q 2979
Inventaire d'archives :
3 Q 2971-3120 - Fonds du bureau de l'enregistrement du Biot (1841-1927)