Document d'archives : Conventions et contrats
Contenu :
Ces dossiers regroupent généralement : contrat, convention, correspondance.
Les conventions correspondent aux accords passés avec les communes.
Les contrats concernent l'emploi d'intervenants extérieurs par le CAUE et les communes.
Cote :
2116 W 35-40
Inventaire d'archives :
Description :
Mise en forme :
Les conventions et les contrats sont séparés de 1995 à 2000 puis classés ensemble de 2001 à2003.