Document d'archives : Composition et attributions : réglementation, 1852-1917 (concerne aussi le conseil académique pour la période antérieure à 1854)....
Titre :
Composition et attributions : réglementation, 1852-1917 (concerne aussi le conseil académique pour la période antérieure à 1854). Election et nomination de membres : constitution des listes électorales, procès-verbaux de dépouillement des votes, listes d'émargement, arrêtés de nomination, 1854-1888, 1912. Tracts, [1890].
Inventaire d'archives :
1 T 1225 à 2155 - Instruction publique. - Fonds de la préfecture
Description physique :
Importance matérielle :
0.023