Document d'archives : Exercice (année) ; (impôts établis au titre de l'année (par ordre croissant des années)) : (n°d'ordre de la matrice). Exercice...

Titre :

Exercice (année) ; (impôts établis au titre de l'année (par ordre croissant des années)) : (n°d'ordre de la matrice). Exercice 1945 ; 1943 : 6, 7 ; 1944 : 4, 5 ; 1945 : 1, 2, 3, 4, 5, 6. Exercice 1946 ; 1944 : 6 ; 1945 : 7, 8, 9. Exercice 1947 ; 1944 : 8 ; 1945 : 10, 101 ; 1946 : 5, 6, 7, 101 ; 1947 : 1, 2, 3, 4, 5, 101, 102 (contribuables visés à l'art.101 du code général des impôts), 104. Exercice 1948 ; 1946 : 9, 10, 11, 102 ; 1947 : 6, 7, 8, 9, 103. Exercice 1949 ; 1947 : 10. Exercice 1955 ; 1954 : 1, 2, 3, 101 (+ 3000 hab.), 102 (1er cahier : art.1 à 640), 102 (2e cahier : art.641 à 1280), 102 (3e cahier : art.1281 à 1920), 103, 104 (matrice spéciale PNC), 105 (matrice spéciale PNC), 106 (taxe d'apprentissage), 107, 108 (matrice spéciale PNC), 109, 110 (matrice spéciale PNC).

Contenu :

Archives textuelles

Cote :

870W/8

Inventaire d'archives :

IMPOT SUR LE REVENU

Informations sur le producteur :

DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DE LA SEINE-ET-OISE (service producteur)
ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Conditions d'accès :

au bout de 50 ans à partir de 1955

Langues :

Français

Description physique :

Papier

Archives départementales de l'Essonne
    • Exercice (année) ; (impôts établis au titre de l'année (par ordre croissant des années)) : (n°d'ordre de la matrice). Exercice 1945 ; 1943 : 6, 7 ; 1944 : 4, 5 ; 1945 : 1, 2, 3, 4, 5, 6. Exercice 1946 ; 1944 : 6 ; 1945 : 7, 8, 9....

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