Document d'archives : Travaux publics et voirie en général. –chemins ruraux, vicinaux et de grande communication, ouverture et travaux : arrêtés...

Titre :

Travaux publics et voirie en général. –chemins ruraux, vicinaux et de grande communication, ouverture et travaux : arrêtés municipaux, extraits du registre des délibérations du conseil municipal, plans, communiqués, certificats, observations, actes d’acquisition, avis, arrêtés préfectoraux, notes, enquête, réclamation, formulaires de demandes d’alignement et de travaux, tableau des parcelles de terrains à acquérir, procès-verbaux d’adjudication, pétitions, rapport, récépissé de délibération (classement par typologie puis par ordre numérique des voies de communication).

Cote :

348 Edepot 49

Conditions d'accès :

Communicabilité
Communicable

Description physique :

description_materielle:
Importance matérielle :
4 plans, 1 affiche et 136 pièces papier.

Où consulter le document :

Archives départementales de la Haute-Saône

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