Document d'archives : CHAMPLAN. - Biens communaux, équipement.- Biens communaux : annulation du partage de l'an II (1793-1794), 1806-1808 [1] ; affaire...
Titre :
CHAMPLAN. - Biens communaux, équipement.- Biens communaux : annulation du partage de l'an II (1793-1794), 1806-1808 [1] ; affaire LAMBERT : concession de terrain par la commune, 1817-1818 [2] ; aliénations et échanges de terrains, 1827-1925 [3] ; acquisition de maisons auprès de l'assistance publique de Paris et de particuliers, 1843-1873 [4] ; baux des terrains communaux, 1865-1926 [5] ; achat et vente de bois, 1849, 1870-1875 [6] ; bâtiments communaux : travaux, 1854-1873, 1914-1931 [7] ; entretien de l'horloge, 1857-1865 [8] ; procédure contre PIOT, entrepreneur, PAYEN et PLISSON, marchands de bois et DUFOUR, pour non-respect d'engagements, 1881 [9] ; affaire MERCIER : demande d'indemnité, 1883 [10] ; sapeurs-pompiers : construction d'une remise pour la pompe à incendie, acquisition de matériel, construction d'un portique, 1902, 1926-1929 [11].
Contenu :
Cote :
2O/283
Inventaire d'archives :
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Langues :
Description physique :
Institutions :
Thèmes :
19e siècle, 20e siècle, acquisition, administration communale, affaire civile, aliénation domaniale, biens communaux, bois, construction, immobilier, sapeur pompier