Document d'archives : « Séance du 1er floréal an 10e (21 avril 1802). »
Contenu :
« Présents les citoyens Besnard, Le Brun [Gardeur-Lebrun], Gauthey, Cessart, Montrocher, Le febvre [Le Febvre], Le Creulx, Lamandé, Chambine Père [Cadet de Chambine], Isnard, Becquey [Becquey-Beaupré], Du Perron [Duperron], Girard, Le Sage, Prony, Courtalon, Blin, de Moustier [Demoustier], Meunier, Panay, Maillard, Deschamps, Fréminville, Duvivier, Lamardé fils, Vigor. »
- Décision du Conseil d'État du 30 Germinal an 10 : organisation des séances du Conseil des Ponts et chaussées et des assemblées générales.
- Affaire n° 405, rapportée par le citoyen Le Brun [Gardeur-Lebrun]. Département de Seine-et-Marne. « Moulin Rousseau à la Guy. »
- Affaire n° 406, rapportée par le citoyen Cessart, inspecteur général. Département de la Seine-inférieure [Seine-Maritime]. « Le citoyen Gervais demande à établir un moulin sur la rivière du Bar, commune de Lillebonne. »
- Affaire n° 407, rapportée par le citoyen Gauthey, inspecteur général. Département de l'Isère. « Pont communal de Vif sur la Gresse. »
- Affaire n° 408, rapportée par le citoyen Gauthey. Département du Gard. « Rélargissement du Pont Saint-Esprit [Pont-Saint-Esprit]. »
- Affaire n° 409, rapportée par le citoyen Rolland, inspecteur général. Département des Hautes-Pyrénées. « Pont provisionnel sur la Gave de Saint-Sauveur. Embranchement de la route n°24 de Paris à Barèges aux bains de Saint-Sauveur [Luz-Saint-Sauveur]. »
- Affaire n° 410, rapportée par le citoyen Le Creulx, inspecteur général. Département de la Dyle. « Pont de Château à Louvain sur la Dyle. »
- Affaire n° 411, rapportée par le citoyen Montrocher. Département de la Haute-Marne. « Traverse de Barthenay. »
- Affaire n° 412, rapportée par le citoyen Montrocher. Département de la Haute-Marne. « Traverse de Vignory. »
- Affaire n° 413, rapportée par le citoyen Le febvre [Lefebvre], inspecteur général. Département de l'Hérault. « Abords de Montpellier. »
- Affaire n° 414, rapportée par le citoyen Le febvre [Lefebvre]. Département de l'Hérault. « Abords du Bar de la Pointe Saint-Sulpice. »
- Affaire n° 415, rapportée par le citoyen Le febvre [Lefebvre]. Département du Tarn. « Abords du Bar de la Pointe Saint-Sulpice. »
- Affaire n° 416, rapportée par le citoyen Le febvre [Lefebvre]. Département du Tarn. « Réparations de la route de Rhodes [Rodez] à Alby [Albi] et digue de Carmaux. »
- Affaire n° 417, rapportée par le citoyen Le febvre [Lefebvre]. Département de l'Aude. « Pont provisionnel sur la rivière de La Valette. »
Lieux :
Vignory (Haute-Marne), Gard (Languedoc-Roussillon , département), Albi (Tarn), Lillebonne (Seine-Maritime), Louvain (Belgique), Tarn (Midi-Pyrénées , département), Luz-Saint-Sauveur (Hautes-Pyrénées), Pont-Saint-Esprit (Gard), Seine-et-Marne (Ile-de-France , département), Montpellier (Hérault), Hautes-Pyrénées (Midi-Pyrénées , département), Vif (Isère), Hérault (Languedoc-Roussillon , département), Saint-Sulpice (Tarn), Haute-Marne (Champagne-Ardenne , département), Isère (Rhône-Alpes , département), Rodez (Aveyron), Seine-Maritime (Haute-Normandie , département), Aude (Languedoc-Roussillon , département), Dyle (France , département , 1795-1814)