Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : 1. Liquidation de la SAGAMIRIS , 1979 ; rachat par la SEMMARIS de Paris-Rungis International, 1981 1 2. Procès-verbaux du...

Date : 1953 - 1988

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Titre :

1. Liquidation de la SAGAMIRIS , 1979 ; rachat par la SEMMARIS de Paris-Rungis International, 1981 1 2. Procès-verbaux du conseil de discipline de la SEMMARIS. 1983-1987 3. Procès-verbaux du comité technique consultatif. 1984-1988 4. Travaux du comité de coordination des actions administratives relatives au MIN de Rungis (harmonisation des textes règlementaires et du règlement intérieur). 1986

Contenu :

1. Filiale de la SEMMARIS chargée de la gestion des annexes de Rungis. Les procès-verbaux de conseils d'administration, retrouvés postérieurement, se trouvent dans les cartons 44 à 45.

Cote :

19910020/25

Inventaire d'archives :

Commerce et Artisanat ; Direction du commerce intérieur ; Sous-direction de l'équipement commercial ; Bureau circuits de distribution, étude...

Lieux :

Rungis (Val-de-Marne), Paris (France), Val-de-Marne (Ile-de-France , département)

Thèmes :

marché d'intérêt national, ville

Fonctions :

législation, réglementation

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