Document d'archives : 1846.

Contenu :

- AUGER Pierre [Saint-Pierre-des-]Échaubrognes, [Deux-Sèvres] : vol à Échaubrognes, 16 mars 1846.
- ROUSSEAU Joseph Clément (Les Essarts) : attentat à la pudeur aux Essarts, 16 mars 1846.
- SOULARD Louis (Le Puy-Saint-Bonnet) : vol à Saint-André-Goule-d'Oie, 17 mars 1846.
- TÉTAUD Pierre (Saint-Paul-en-Pareds) : vols à Évrunes, PV séance 12 déc. 1845 et 17 mars 1846 et arrêt 17 mars 1846.
- DELBOS François (La Roche-sur-Yon) : banqueroute frauduleuse à La Roche-sur-Yon, 19 mars 1846.
- GODIN Jean Baptiste (Coëx) : attentats à la pudeur à Coëx, 20 mars 1846.
- CONSTANTIN Pierre (Les Herbiers), AUDOUARD Euchariste Joseph (Les Herbiers) : vols à Mortagne-sur-Sèvre, à Chambretaud, aux Herbiers, 21 mars 1846.
- POULARD Alexandre (Mareuil) : vol à Rosnay, 22 mars 1846.
- RÉFAUD Jean dit Filasset (La Jaudonnière) : rébellion envers un agent de la force publique à Bazoges-en-Pareds, PV séance 22 mars et arrêt 5 juin 1846.
- NOGUES ou LENOGUES Jean Marie (Les Sables-d'Olonne) : bigamie aux Sables-d'Olonne, 1er juin 1846.
- DUBOURDIEU Jean (Maupas, Gers) : faux et usage de faux, 1er juin 1846.
- LATOUR Jean Baptiste (Montaigu) : émission de fausse monnaie à La Roche-sur-Yon, 2 juin 1846.
- MINGUET Étienne (Mormaison), DODIN Jean (Mormaison) : menaces de mort à Rocheservière, 2 juin 1846.
- GUILBAUD Jean Baptiste (Angers) : vols à Saint-Étienne-du-Bois, 3 juin 1846.
- COCARD Pierre (natif de Saint-Jean-de-Monts, sans domicile fixe) : faux en écriture, 4 juin 1846.
- DUGENAIS Jean (natif de Caen, sans domicile fixe) : vol à Montaigu, 5 juin 1846.
- VERBER Pierre (natif d'Aurillac, Cantal, sans domicile fixe) : faux et usage de faux à Nantes, 5 juin 1846.
- BARBEREAU Louis (La Roche-sur-Yon) : vols et tentative de vol à Talmont, 17 août 1846.
- POIRIER Jean François (Challans) : tentative de vol aux Sables-d'Olonne, 17 août 1846.
- PROUX Jean (Talmont) : attentat à la pudeur à Talmont,18 août 1846.
- BOURASSEAU Jean (Mouchamps) : vols à Mouchamps, 18 août 1846.
- COUTURIER René (Sainte-Cécile) : vols, tentative de vol à Sainte-Cécile, à Chantonnay, 19 août 1846.
- CASTRE Pierre (Saint-Jean-de-Luz, Pyrénées-Atlantiques) : vol à La Roche-sur-Yon, 20 août 1846.
- BONNET Jean (Vieillevigne, Loire-Atlantique) : vols au Bourg-sous-la-Roche, aux Brouzils, 20 août 1846.
- POIRIER Jean (La Bernardière) : tentatives d'homicide par empoisonnement à La Bernardière, 21 août 1846.
- POTIER Jacques (Lyon), MOREAU Alexandre (Grosbreuil) : vols à Angles, 9 nov. 1846.
- MAUDET Marie (Saint-Hilaire-de-Mortagne) : vol à Saint-Hilaire-de-Mortagne, 10 nov. 1846.
- BARREAU Pierre (Le Givre) : vols à Lairoux, 10 nov. 1846.
- BUT Pierre Aimé (Jard) : vols à Jard, 10 nov. 1846.
- TRAVERS Jean (Le Boupère) : attentat à la pudeur près de La Flocellière, 11 nov. 1846.
- NIVEAU Pierre (Le Poiré-sur-Velluire) : vol à La Ferrière, 11 nov. 1846.
- LINARD Louis (La Bretonnière) : vols à La Bretonnière, 12 nov. 1846.

Description physique :

Importance matérielle :
0.036

Liens