Document d'archives : ORSAY. - Cultes.

Contenu :

  • Correspondance du curé au maire (1837-1909).
  • Fabrique de l'église d'ORSAY : comptes et budgets (1846-1905) ;
  • rentes dues à la fabrique, aliénations de terres appartenant à la fabrique (1835-1905) ;
  • extraits du registre des délibérations au conseil de fabrique relatifs à la démolition de l'ancien vicanat (1900) ;
  • acte notarié concernant une maison au lieu-dit la Guilloterie constituée en bien de famille insaisissable pour Charles-Eugène Jeanson (1910) ;
  • legs Courtépée à la fabrique d'ORSAY : legs d'un chemin de croix, pièces relatives à la réclamation du chemin de croix par le fils de Mme Courtépée (1872 ; 1909) ;
  • legs Delsol (1900 ; 1905) ;
  • legs Hellien (1902) ;
  • séparation de l'Eglise et de l'Etat : condition d'exercice du culte public, instruction, inventaire des biens de la fabrique (1883 ; 1906) ;
  • arrêtés interdisant les processions religieuses (1904 ; 1906) ;
  • biens et immeubles ayant appartenu à la fabrique, attribués au bureau de bienfaisance (1910-1911) ;
  • répartition entre les communes des sommes rendues disponibles par la suppression du budget des cultes (1910-1932).

Cote :

EDEPOT64 P/1

Inventaire d'archives :

ORSAY. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

Informations sur le producteur :

ORSAY (service producteur)
ORSAY (service versant)

Conditions d'accès :

sans délais

Langues :

Français

Description physique :

Papier

Archives départementales de l'Essonne

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