Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : MENNECY - Travaux publics, voirie, transports publics et régime des eaux. - Travaux d'extension du réseau électrique et de...

Date : 1968 - 1968

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Titre :

MENNECY - Travaux publics, voirie, transports publics et régime des eaux. - Travaux d'extension du réseau électrique et de télécommunication sur MENNECY et les communes environnantes, reprogrammation du marché public passé avec l'entreprise SELF pour la période 1966-1970, phase d'appel d'offfres : états des travaux réalisés, dossier de candidature du soumissionnaire, bordereau-devis estimatif, cahier des charges particulières, soumission du candidat, procès-verbal d'adjudication (1968).

Contenu :

Archives textuelles

Cote :

EDEPOT84 2O/5

Inventaire d'archives :

Informations sur le producteur :

MENNECY (service producteur)

MENNECY (service versant)

Conditions d'accès :

sans délais

Langues :

Français

Description physique :

Papier

Institutions :

Lieux :

MENNECY Commune

Thèmes :

20e siècle, administration communale, commune, distribution électrique, réseau de distribution, énergie, établissement public de coopération intercommunale

Type de document :

Papier, cahier des charges, dossier de candidature, délibération, pièce comptable, procès-verbal

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