ZAC Jardins-de-la-Lironde, dossier de réalisation et enquête publique : comptes rendus des réunions publiques (9 novembre 1999, 8 mars, 31 mai 2000), DCM n°23 du 26 novembre 1999 intitulée Port-Marianne – Jardins-de-la-Lironde – Arrêt du dossier de création de la ZAC – Bilan de concertation – mise à disposition du public tamponnée par la Préfecture le 15 décembre 1999, DCM n°16 du 20 décembre 1999 intitulée Port-Marianne – Jardins-de-la-Lironde – Dossier de création de ZAC – Avenant n°1 au traité de concession approuvé par délibération du 30 mars 1998 – Approbation tamponnée par la Préfecture le 23 décembre 1999, arrêtés du T.A n°2000.60 du 24 mars 2000 et n°2000.124 du 15 mai 2000 désignant les membres de la commission d’enquête publique, arrêté municipal n°6.2000 du 23 mai 2000 intitulé ZAC Port-Marianne – Jardins-de-la-Lironde – Enquête publique tamponné par la Préfecture le 23 mai 2000, courriers relatifs à l’organisation matérielle de l’enquête, copie du registre d’enquête publique, courriers reçus et annexés au registre d’enquête, copie des insertions dans le Midi Libre (26 mai, 14 juin 2000), Hérault du jour (26 mai, 13 juin 2000), Montpellier Notre Ville (juin 2000), avis d’enquête publique, certificats d’affichage de début et de fin (26 mai, 13 et 17 juillet 2000), constats d’huissier, DCE, cahier des clauses techniques particulières, plans, profils, listing micropiste (1998-2000).

761 W 39

761W