Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Midi libre, société anonyme

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Bassin Jacques Cœur, procédure, dossiers arrêtés, dossier Bouchardeau, loi sur l’eau : compte rendu de la réunion de concertation du 28 janv...

Cote : 761 W 32

Période : 1997 - 2002

Fonds : 761W
ZAC Port-Marianne – Jacques Cœur, extension : Enquête parcellaire : notice explicative, plan parcellaire, état parcellaire, plan de situatio...

Cote : 761 W 34

Période : 2006 - 2006

Fonds : 761W
ZAC Jardins-de-la-Lironde, dossier de réalisation et enquête publique : comptes rendus des réunions publiques (9 novembre 1999, 8 mars, 31 m...

Cote : 761 W 39

Période : 1998 - 2000

Fonds : 761W
ZAC Port-Marianne – Jardins-de-la-Lironde. - Suivi de la phase de réalisation : note sur le montant de la participation financière pour la M...

Cote : 761 W 43

Période : 2000 - 2004

Fonds : 761W
Marché de Noël 2007, attribution des chalets : dossiers de candidatures des exposants retenus, de D à J (2007). – DAVIES Stuart, fabricatio...

Cote : 811 W 6

Période : 2007 - 2007

Fonds : 811W
Marché de Noël 2008, attribution des chalets : dossiers de candidatures des exposants retenus, de FON à LAR (2008). – FONS Vincent, vin et ...

Cote : 811 W 12

Période : 2008 - 2008

Fonds : 811W
Zones d’assainissement, procédure de délimitation : quatre constats d’huissiers, registre d’enquête publique original signé par le Commissa...

Cote : 816 W 2

Période : 2005 - 2005

Fonds : 816W
Avenue du Colonel Pavelet, enquête publique sur la mise à 2X2 voies (procédure) : délibération concernant la déclaration du projet, copie de...

Cote : 678 W 4

Période : 2005 - 2006

Fonds : 678W
Marchés publics. - Annonces légales et règlementaires (marché n° D20, D21, D22) : pièces jointes de l'original et du dossier de consultation...

Cote : 643w67

Période : 2004 - 2004

Fonds : 643w
Copropriété Petit-Bard, concession d’aménagement : avis d’attribution de marchés et courrier au Moniteur, Midi Libre, Journal Officiel de l’...

Cote : 837 W 14

Période : 2006 - 2007

Fonds : 837W

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