Document d'archives : Clôture des travaux : procès-verbal de réception, liste des travaux à exécuter, liste des réserves, lettre de levée de réserves,...
Titre :
Clôture des travaux : procès-verbal de réception, liste des travaux à exécuter, liste des réserves, lettre de levée de réserves, fiche de levée de réserves, compte rendu de réunion, formulaire de déclaration d'ouverture de chantier, formulaire de déclaration d'achèvement de travaux, attestation de conformité, notes, correspondance.
Cote :
156 J 4862
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
Origine:
Atelier Novarina - Agence Paris
Institutions :
Société civile immobilière (SCI) Berri-Champ Élysées, Société civile immobilière (SCI) Étoile-Berri, Société d'études de constructions immobilières de Paris (SECIP), Société d'études techniques et d'entreprises générales (SODETEG), Société de contrôle technique et d'expertise de la construction (SOCOTEC)