Document d'archives : Périmètre de la Haute-Durance.- Enquête et déclaration d'utilité publique des travaux de restauration constitutives des...
Titre :
Périmètre de la Haute-Durance.- Enquête et déclaration d'utilité publique des travaux de restauration constitutives des périmètres et séries domaniales loi 1882 Projets de 1884 et 1903 : dossiers communaux (Briançon, révision 1884 ; autres communes, 1903).
Cote :
7 P 376
Inventaire d'archives :
Répertoire numérique de la sous-série 7P - fonds du service de restauration des terrains de montagne
Informations sur le producteur :
Origine:
Conservation, Reboisement