Document d'archives : Séance du 11 Messidor an 8 (30 juin 1800).
Contenu :
« Présents les citoyens Cessart, Besnard, Lamandé, Lebrun [Gardeur-Lebrun], Bertrand, Rolland, Mont Rocher [Montrocher], Gauthey, Duclos, Lefebvre, Chambine père [Cadet de Chambine], Panay, Becquey [Becquey-Beaupré], Duperron, Lamandé fils, Desmoutier, Cahouet, Texier, Gagelin, Duchemin, Dillon, Lesage, Vigor, Fréminville, Prosny et Belin. »
- Affaire n° 38, rapportée par le citoyen Rolland, inspecteur général. Département des Basses-Pyrénées [Pyrénées-Atlantiques]. « Pont de Bayonne sur l'Adour. »
- Affaire n° 39, rapportée par le citoyen Cessart. Département du Pas-de-Calais. « Moulin à blés à établir dans la commune de Courrières par le citoyen Marcher cultivateur. »
- Affaire n° 40, rapportée par le citoyen Besnard. Département de l'Eure. « Contestation entre le citoyen Gouttard et Guerrier sur le moulin établi par ce dernier. »
- Affaire n° 41, rapportée par le citoyen Lamandé, inspecteur général. Département d'Indre-et-Loire. « Pont provisionnel de la Cuisinière route de Tours au Mans. »
- Affaire n° 42, rapportée par le citoyen Lamandé. Département de la Vendée. « Le citoyen Blanchard fermier des barrières de la route de Nantes à La Rochelle. »
- Affaire n° 43, rapportée par le citoyen Lamandé. Département de Maine-et-Loire. « Canal du Layon dont la restauration est demandée par le citoyen Rivaud. »
- Affaire n° 44, rapportée par le citoyen Lamandé. Département de Maine-et-Loire. « Dégradation des routes occasionnées par les orages des 22 et 23 floréal an 8 (12 et 13 mai 1800). »
- Affaire n° 45, rapportée par le citoyen Gauthey, inspecteur général. Département de Saône-et-Loire. « Pont biais à construire à l'entrée de Cuizeau [Cuiseaux]. »
- Affaire n° 46, rapportée par le citoyen Duclos, inspecteur général. Département de Sambre-et-Meuse. « Plainte contre le moulin national établi sur l'Ourthe dans la commune de la Roche. »
Lieux :
Bayonne (Pyrénées-Atlantiques), Sambre-et-Meuse (France , département , 1795-1814), Saône-et-Loire (Bourgogne , département), Vendée (Pays-de-la-Loire , département), Pyrénées-Atlantiques (Aquitaine , département), Cuiseaux (Saône-et-Loire), Pas-de-Calais (Nord-Pas-de-Calais , département), Eure (Haute-Normandie , département), Adour (cours d'eau), Maine-et-Loire (Pays-de-la-Loire , département), Courrières (Pas-de-Calais), Indre-et-Loire (Centre , département)