Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

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Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : Tarn

Date : 1941 - 1955

Voir le contexte de la notice

Contenu :

Soeurs de la Croix de Lavaur : acquisition d'immeubles, 1942.

Soeurs Clarisses de Lavaur : acquisition d'un immeuble, décret du 2 Juin 1944.

Filles de la Charité à Albi : aliénation et acquisition de terrains, décret du 31 Octobre 1951.

Filles de la Charité, établissement de Lacaune : acquisition d'un immeuble, décret du 16 Février 1953.

Soeurs de la Présentation de Notre-Dame à Castres : legs Veuve SARTRE, 1953, aliénation d'immeubles en faveur de la ville de Castres, décret du 15 Juillet 1955.

Soeurs de la Miséricorde de Moissac à Montauban : aliénation de terrain, décret du 18 Avril 1941.

Cote :

19770355/15

Inventaire d'archives :

Intérieur ; Cultes et Associations. Affaires relatives aux dons, legs et emprunts (1838-1972)

Institutions :

Croix-Rouge française, Institut Pasteur

Thèmes :

aliénation, association, association cultuelle, congrégation religieuse, consistoire, culte, dons et legs, emprunt, enseignement privé, immeuble, protestantisme

Fonctions :

police administrative

Activité :

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