Document d'archives : VILLEBON (Prévôté de Villebon).- Procédure civile et criminelle : qualités de sentences (1763-1790) ; Assises : liste des...
Titre :
VILLEBON (Prévôté de Villebon).- Procédure civile et criminelle : qualités de sentences (1763-1790) ; Assises : liste des habitants comparants le 27 septembre de chaque année pour la tenue des assises (1750-1789) : Eaux et forêts : Réceptions d'officiers et de gardes chasses, bois, pêches (1760-1788) ; rapports de gardes (1759-1790)
Contenu :
Archives textuelles
Cote :
B/2806
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
PREVOTE DE VILLEBON (service producteur)
ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
Conditions d'accès :
au bout de 75 ans à partir de 1790
Langues :
Français
Description physique :
Papier
Institutions :
Lieux :
Thèmes :
18e siècle, désignation, garde forestier, justice, police de la chasse, sénéchaussée