Document d'archives : Lotissement défectueux ''les Rochers de Saulx'' à SAULX-LES-CHARTREUX, aménagement : marché public, plans, correspondance, notice...
Titre :
Lotissement défectueux ''les Rochers de Saulx'' à SAULX-LES-CHARTREUX, aménagement : marché public, plans, correspondance, notice explicative, devis estimatif, arrêtés, programme, cahier des charges délibération du conseil municipal, compte-rendu des réunions.
Contenu :
Archives textuelles
Cote :
1502W/1875
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur)
DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)
Conditions d'accès :
sans délais
Langues :
Français
Description physique :
Papier
Institutions :
Lieux :
Thèmes :
Type de document :
Papier, arrêté préfectoral, correspondance, marché public, pièce comptable, plan, programme