Document d'archives : Livre vert, proposition de contribution française, directive, documents de travail, contribution du SJTI, du CNC, du groupe du...
Titre :
Livre vert, proposition de contribution française, directive, documents de travail, contribution du SJTI, du CNC, du groupe du commissaire Bengman, du groupe Livre blanc : annexes, questionnaire, notes, relevé de conclusions, correspondance.
Inventaire d'archives :
Culture ; Cabinet et services rattachés au Ministre ; Cabinet ; conseiller technique (1990-1995)
Personnes :
Institutions :
accord général sur les tarifs douaniers et le commerce, conseil de l'europe, france. conseil supérieur de l'audiovisuel, union européenne
Lieux :
europe, cannes (alpes-maritimes), alpes-maritimes (provence-alpes-côte-d'azur , département)
Thèmes :
action culturelle, audiovisuel, centre de formation, cinéma, droit d'auteur, exportation, festival, film, industrie, industrie culturelle, politique culturelle, réseau câblé, société de production, sommet, subvention, syndicat, technologie nouvelle, télévision
Type de document :
Fonctions :
action gouvernementale, aide de l'etat, financement, politique communautaire, relations internationales