Document d'archives : Justice. Correspondance reçue des tribunaux (1836-1887), contentieux et réclamation de simple police (an X, 1855). Listes des...

Titre :

Justice. Correspondance reçue des tribunaux (1836-1887), contentieux et réclamation de simple police (an X, 1855). Listes des jurés (1849-1853, 1871-1782). <lb/>Hygiène publique et salubrité. Surveillance des eaux potables (1808, 1858). Vaccinations, correspondance (1893), registres (1843-1849, à l'envers, registre des passeports (1852-1859, 1851-1877). Epidémie du choléra (1854-1855). Epizooties du bétail (an X, 1859, 1871, 1894). Surveillance du bétail (1855-1860, 1872).

Cote :

406 Edepot 24

Conditions d'accès :

Communicabilité
Communicable

Où consulter le document :

Archives départementales de la Haute-Saône

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