Document d'archives : - Idem. 4ème liste. 1976-1979. - Ouvriers de l'Etat. 1970-1982. - Usines Solvay et Compagnie (entreprise privée). 1947-1983....
Titre :
- Idem. 4ème liste. 1976-1979. - Ouvriers de l'Etat. 1970-1982. - Usines Solvay et Compagnie (entreprise privée). 1947-1983. - Divers régimes spéciaux : notes et correspondance. 1948-1982. * élèves instituteurs effectuant un stage de ski. 1948. * professeurs d'éducation physique mis à disposition de l'Union nationale des camps de montagne. 1948. * rapporteurs près les Commissions cantonales d'assurance. 1949-1950. * travailleurs exerçant simultanément des activités relevant de plusieurs régimes. 1952-1977. * vétérinaires sanitaires chargés des opérations de prophylaxie collective. 1982. - Tableaux comparatifs entre le régime général de la sécurité sociale et certains régimes spéciaux. S.d. . Recours et contentieux - Enquêtes sur le fonctionnement des Commissions régionales d'invalidité : notes, rapports d'enquête et correspondance. 1949-1958. - Contestation du caractère professionnel de l'accident : notes, comptes rendus de réunions, projets de textes et textes officiels, correspondance. 1953-1954.
Cote :
19920443/21
Thèmes :
accident du travail, accord international, appareillage, invalidité, jurisprudence, maladie professionnelle, médecine, médecine du travail, personne handicapée, protection sociale, reclassement professionnel, santé, secours, sécurité du travail, sécurité sociale, travail
Type de document :
accord international, documentation, dossier individuel, procès-verbal de séance, rapport, statistique, étude
Fonctions :
agrément, contentieux, formation, législation, prévention, relations internationales, réglementation, tarification, étude