Document d'archives : CHAMPMOTTEUX. - Contributions. - Matrices générales des contributions foncière, personnelle-mobilière et des portes et fenêtres...
Titre :
CHAMPMOTTEUX. - Contributions. - Matrices générales des contributions foncière, personnelle-mobilière et des portes et fenêtres (1904 - 1916).
Contenu :
Archives textuelles
Cote :
EDEPOT82 1G/19
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
CHAMPMOTTEUX (service producteur)
CHAMPMOTTEUX (service versant)
Conditions d'accès :
sans délais
Langues :
Français
Description physique :
Papier
Institutions :
Lieux :
Thèmes :
20e siècle, cadastre, contributions indirectes, finances publiques, fiscalité, fiscalité immobilière, impôts locaux