Document d'archives : Bailliage royal de Meulan...
Titre :
Bailliage royal de Meulan
Contenu :
- Registres d'audiences, 1520-1790
- Registres de donations entre vifs, 1731-1789
- Registres du procureur du roi, 1560-1790
- Registres des écrous, 1653-1782
- Registres divers : registres de productions des causes, 1550-1677 ; registres des sentences par défaut, 1550-1702 ; registre de déclarations devant le bailli, 1582-1598 ; registre des audiences de police, 1708-1737 ; registre des insinuations, 1642-1703 ; registre des saisies réelles, 1666-1173 ; registre des appositions de scellés, 1666-1773 ; registre des baux judiciaires, 1645-1673 ; registres des audiences extraordinaires, 1642-1677 ; registre des consignations de deniers, 1733-1754 ; registres d'enregistrement des commerces, arts et métiers et des alignements et permis de construire, 1780-1786 ; registres des déclarations de grossesses, 1769-1789 ; registres des déclarations de grains, 1709-1725 ; registres d'enregistrement des testaments, 1641-1644 ; prévôté de Meulan : registre d'audiences, 1520 ; prévôté de Vaux : idem, 1535-1536 ; seigneurie d'Ecquevilly : idem, 1788-1790 ; seigneurie d'Apremont (Perdreauville) : idem, 1752-1756 ; bailliage seigneurial de Perdreauville : idem, 1754-1764 ; bailliage seigneurial de Boissy-Mauvoisin : idem, 1751-1753 ; prévôté de Meulan : fief de Saint-Nicaise : idem, 1754-1764 ; bailliage seigneurial de Mézy : idem et déclarations de grains, 1709 ; pièces du greffe, 1577-1790
- Pièces du greffe, 1577-1790
- Pièces diverses : Inventaire de Vigny (Val-d'Oise), mercuriales, sentences, sentences sur appel, sur dictons, sur requêtes, 1573-1771 ; Enquêtes, informations, plaintes et requêtes, 1653-1782 ; Procès verbaux d'exploits, 1676-1773 ; Déclarations de dépens, 1644-1720 ; Saisies, adjudications, appositions des scellés, 1622-1787 ; Rôles divers : de la maîtrise des eaux et forêts, des nobles hommes, réception de messiers et de maître écrivain, 1494-1749
Cote :
FR/FR-AD078/B1034-1301
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
Ressources complémentaires :
Références bibliographiques :
Lieux :
Seraincourt (Val-d'Oise), Flins-sur-Seine (Yvelines), Sailly (Yvelines), Brueil-en-Vexin (Yvelines), Lainville-en-Vexin (Yvelines), Verneuil-sur-Seine (Yvelines), Meulan (Yvelines), Condecourt (Val-d'Oise), Gaillon-sur-Montcient (Yvelines), Guitrancourt (Yvelines), Aulnay-sur-Mauldre (Yvelines), Avernes (Val-d'Oise), Nézel (Yvelines), Longuesse (Val-d'Oise), Vaux-sur-Seine (Yvelines), Fontenay-Saint-Père (Yvelines), Les Mureaux (Yvelines), Oinville-sur-Montcient (Yvelines), Buchelay (Yvelines), Gadancourt (Val-d'Oise), Frémainville (Val-d'Oise), Montalet-le-Bois (Yvelines), Évecquemont (Yvelines), Perdreauville (Yvelines), Hardricourt (Yvelines), Mézy-sur-Seine (Yvelines), Boisemont (Val-d'Oise), La Falaise (Yvelines), Aubergenville (Yvelines), Vigny (Val-d'Oise), Thémericourt (Val-d'Oise), Épône (Yvelines), Jambville (Yvelines), Tessancourt-sur-Aubette (Yvelines), Menucourt (Val-d'Oise), Juziers (Yvelines), Gargenville (Yvelines)