Document d'archives : Cimetière, acquisition du terrain nécessaire à sa translation et travaux d'aménagement du nouveau cimetière : correspondance,...
Titre :
Cimetière, acquisition du terrain nécessaire à sa translation et travaux d'aménagement du nouveau cimetière : correspondance, délibérations municipales, demandes d'autorisation et d'emprunt accompagnées de leurs pièces justificatives, pièces de l'enquête de commodo-incommodo, arrêté préfectoral, décret, actes notariés, devis, procès-verbal et cahier des charges de l'adjudication des travaux, procès-verbal de réception des travaux, mémoires des sommes dues à l'entrepreneur (1862-1865). Concessions funéraires, gestion : correspondance, tarifs, règlement (1866, 1903), actes de concession (1892, 1919, 1921-1929, 1932-1933).
Contenu :
Présentation du contenu
Ces dossiers étaient anciennement cotés 2 O 607.
Cote :
2 O 1246
Inventaire d'archives :
Dossiers d'administration communale des communes d'Argol à Plogastel-Saint-Germain (2 O)