Document d'archives : Registres d'écrou (1940-1959), répertoires (1944-1957).
Cote :
1465 W 18-26
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
MINISTERE DE LA JUSTICE, MAISON D'ARRET DE SAINT-MIHIEL
Conditions d'accès :
Proposition d'élimination : N
communicable au bout de 60 ans
Ressources complémentaires :
Observations :
LA MAISON D'ARRÊT DE BAR-LE-DUC EST LE SERVICE VERSANT.
Institutions :
Lieux :
Thèmes :
ACQUISITION DE LA NATIONALITE FRANCAISE, Archives contemporaines, Etat des fonds, Guerre 1939-1945, Série W, justice, naturalisation, population pénitentiaire, établissement pénitentiaire
Type de document :
dossier individuel, liste nominative, registre, registre d'écrou, répertoire