Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

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La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : LONGJUMEAU. - Biens communaux, équipement.- Fontaine publique : construction et travaux, 1819-1865 [1] ; abreuvoir : travaux,...

Date : 1819 - 1921

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Titre :

LONGJUMEAU. - Biens communaux, équipement.- Fontaine publique : construction et travaux, 1819-1865 [1] ; abreuvoir : travaux, 1841-1868 [2] ; lavoir communal : acquisition du terrain et travaux, 1845-1921 [3].

Contenu :

Archives textuelles

Cote :

2O/765

Inventaire d'archives :

2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

Informations sur le producteur :

PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur)

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Conditions d'accès :

sans délais

Langues :

Français

Description physique :

Papier

Institutions :

PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE

Lieux :

LONGJUMEAU Commune, ESSONNE

Thèmes :

19e siècle, 20e siècle, administration communale, biens communaux, construction, fontaine, lavoir

Type de document :

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