Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

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Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : Commune de Saint-Apollinaire. - Projet d'alimentation en eau potable et de captage de la source de Plate-Longue pour...

Date : 1985 - 1989

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Titre :

Commune de Saint-Apollinaire. - Projet d'alimentation en eau potable et de captage de la source de Plate-Longue pour l'alimentation du camping du Lac : enquête d'utilité publique (1985). Commune de Saint-Bonnet. - Projet d'alignement de l'avenue de Merly et construction du parking de Pré-la-Grange : enquêtes d'utilité publique et parcellaire (1986-1987). Commune de Saint-Chaffrey. - Projet de création de parkings sur la zone "Les Plans" : enquête d'utilité publique (1988-1989).

Cote :

1552 W 67

Inventaire d'archives :

Bordereau de versement du bureau du développement durable et des affaires juridiques de la Préfecture des Hautes-Alpes

Institutions :

Préfecture des Hautes-Alpes

Lieux :

Saint-Bonnet-en-Champsaur (Hautes-Alpes, France), Saint-Apollinaire (Hautes-Alpes, France), Saint-Chaffrey (Hautes-Alpes, France), Saint-Bonnet (Hautes-Alpes, France)

Thèmes :

20e siècle, 21e siècle, Aire de stationnement, Aménagement des eaux, Après 1945, Camping caravaning, Eau potable, Expropriation, Restructuration urbaine, Travaux d'utilité publique

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