Document d'archives : Dossiers B-F.
Cote :
1086 W 87
Inventaire d'archives :
Observations :
Commentaire
Approuvé le 18 décembre 2003
Institutions :
Lieux :
Nice (Alpes-Maritimes, France) -- Plana de Flori (lotissement), Nice (Alpes-Maritimes, France), Nice (Alpes-Maritimes, France) -- Crémat (chemin)
Type de document :
arrêté du maire, autorisation d'urbanisme, cahier des charges