Document d'archives : Arrondissement de Bar-Le-Duc, travaux, forêts : dossiers communaux.
Cote :
748 W 1-42
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
PREFECTURE, 2° DIRECTION, 3° BUREAU
Description :
Mise en forme :
COMMUNE
Conditions d'accès :
communicable au bout de 30 ans
Ressources complémentaires :
Institutions :
Thèmes :
ACQUISITION DE LA NATIONALITE FRANCAISE, Archives contemporaines, Etat des fonds, Série W, contrôle, contrôle de légalité, forêt, naturalisation, équipement, équipement collectif
Type de document :
dossier communal, dossier individuel, liste nominative, registre, répertoire