Document d'archives : « Recueil des édits, déclarations, arrêts et ordonnances de l'année 1762, pour la province de Languedoc » (document imprimé) ;...
Titre :
« Recueil des édits, déclarations, arrêts et ordonnances de l'année 1762, pour la province de Languedoc » (document imprimé) ; recueils similaires pour les années 1763 et 1764 (document imprimé) ; avec trois tables chronologiques (document imprimé).
Contenu :
Montpellier : octrois, revenus patrimoniaux et courtage ; diocèse de Nîmes : compois ; abus dans les administrations communales, équivalent, privilèges du Languedoc, remise sur le don gratuit, droits de sortie et de fret sur les vins et eaux-de-vie, impositions, soldats de milice, créanciers des communautés, comptes des communautés, emprunts de six millions, les trois vingtièmes ; « Mémoire sur la marne », par J. R. Romieu (de la Société royale des Sciences de Montpellier) : localités diverses des environs de Montpellier (Grabels, Leirargues, Montaubérou, Pérols, Murviel, etc.) ; chemins, ponts et chaussées du pays de Vivarais et des diocèses d'Alais, de Nîmes, de Comminges, de Béziers, de Mirepoix, de Saint-Pons, de Carcassonne et de Lavaur ; le ruisseau de Sanguinenc (diocèse de Bas-Montauban) ; Montberon et Pechbonnieu (diocèse de Toulouse) : aire du curé et maison presbytérale ; Castres : boulangers, tarif du prix du pain ; Béziers : officiers municipaux ; Lagrâce (diocèse de Carcassonne) : assistance du curé aux assemblées communales : le Languedoc, vaisseau de 80 canons, offert au Roi par les États ; biens abandonnés ; pêcherie de la dame de Montréal, dans l'étang de Mauguio et Carnon, détruite par le Canal de Cette au Rhône (canal des Étangs) ; digues du canal des Étangs, charrettes attelées de plus de trois bêtes, remise sur le don gratuit (secours à diverses communautés) ; chemin d'Alais à Nîmes ; chemins divers des diocèses de Béziers, de Castres, de Narbonne, du Puy, de Carcassonne, de Rieux et d'Alet ; chemin de la ligne de l'Étape ; ponts et chemins du Vivarais ; Cintegabelle et l'abbaye de Boulbonne ; sucres vergeois venant de l'étranger, importation et exportation des bestiaux, circulation des grains et denrées, procès des membres des États ; Boulbon : atterrissements du Rhône ; commerce, chapitre Saint-Étienne de Toulouse, prohibition de l'entrée des vins étrangers ; Tarascon : atterrissements du Rhône ; gens de main-morte, fonds nobles assujettis à la taille ; Le Puy : manufacture de mousselines ; saisie des bestiaux, équivalent, dons gratuits, députés des villes aux États ; Castres : collège ; chemins divers des diocèses de Béziers, de Mirepoix, d'Albi, de Castres et de Carcassonne ; Montpellier : droits de courtage, poids du Roi ; Carcassonne : maîtres tisserands ; sénéchaussée de Carcassonne : chemins de Castres à Alby et de Castres à Saint-Pons ; quêteurs d'aumônes pour la rédemption des captifs (ordre de la Merci) ; terroir du Saint-Esprit : la plaine du Plan ; justice d'Azilhanet (en la viguerie de Minerve), bonnets à l'imitation de ceux de Tunis ; chaussées du Rhône de Silveréal à Beaucaire, port de La Nouvelle, etc.
Cote :
A 109
Inventaire d'archives :
Description physique :
Registre.
Thèmes :
Administration, Agriculture, Extérieur, Fiscalité, Justice, Officier ministériel, Opinion, Police, Population, Santé, Temps libre et sociabilité, Économie, Éducation et sciences, Équipement